Sélectionner une page

MENTIONS LÉGALES


 

Editeur du site :
Ville d’Albertville
12 cours de l’Hôtel de Ville – CS 60104
73 207 ALBERTVILLE Cedex
Tél : 04 79 10 43 00
Mail : ville@albertville.fr
Le site albertville.fr est géré par le service communication de la Ville d’Albertville. L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par ce même service.

Directeur de publication : Maire d’Albertville
Réalisation du site
 : Defours.com
Hébergeur du site : ovh.com

 

Mentions Légales
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter le service communication par courriel (communication@albertville.fr) ou par courrier à l’adresse ci-dessous :
Mairie d’Albertville
Service communication
12 cours de l’Hôtel de Ville – CS 60104
73 207 ALBERTVILLE Cedex

 

Propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de la Ville d’Albertville, qui en est l’auteur au sens des dispositions du code de la propriété intellectuelle. En ce sens, le logo de la Ville, les photographies, textes, articles, images, vidéos ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville d’Albertville ou de tiers, lesquels ont soit autorisé cette dernière à les utiliser, soit ont cédé les droits qui s’y rattachent.
En principe, toute reproduction totale ou partielle, sur un support papier ou informatique, des éléments figurant sur le site à des fins d’informations, publicitaires ou commerciales est interdite. Toutefois, l’utilisation à usage privé est admise.

 

Lien hypertexte
Le site de la Ville d’Albertville autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages internet : c’est-à-dire que les pages du site albertville.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
  • que la source soit toujours mentionnée avec le lien.

Toutefois, aucune page de la Ville d’Albertville ne pourra être associée à des sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe, haineux et discriminatoires. Dans tous les cas, la Ville ne saurait être tenue pour responsable de l’utilisation qui pourra être faite des données figurant sur ses sites ou des conséquences qui pourraient découler de la méconnaissance des interdictions précitées.
Plus généralement, les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville d’Albertville.

 

Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire, d’une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d’un accès réservé à un espace restreint.

Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
Conformément aux articles 39 et 40 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :

Monsieur le Maire d’Albertville
Service communication
12 cours de l’Hôtel de Ville – CS 60104
73 207 ALBERTVILLE Cedex

 

=> Entrée en vigueur du Règlement européen 2016-679 (RGPD) 

La Ville d’Albertville est soumise aux dispositions du règlement européen 2016/679 (règlement général pour la protection des données, également dénommé RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018. Ce texte renforce les obligations relatives à la protection des données et des personnes,  jusque-là définies par la loi 78-17.

Que sont les traitements de données personnelles ?
Ce sont tous les traitements manuels ou informatisés relatifs à des données permettant d’identifier directement ou indirectement des personnes physiques (par exemple l’utilisation de données telles que : nom prénom, photographie, e-mail nominatif, numéro d’identification, données de localisation, données propres à l’identité physique, physiologique, économique d’une personne…)

De quelle protection bénéficient les personnes concernées ?
Pour chaque traitement, en principe lors de la collecte des données, une information transparente, concise et complète doit être fournie. Cela doit permettre aux personnes concernées d’en comprendre l’objectif et de les aider à assurer la maîtrise de leurs données en facilitant l’exercice de leurs droits (opposition, accès, rectification, effacement, limitation, portabilité).

 

 

Taille de la police
Contraste
Share This

L'Albertvillois #15 Novembre - Décembre 2018 est disponible en ligne !

Télécharger L'ALBERTVILLOIS n°15 _ Novembre décembre 2018  

Neige & Glace - 20 au 25 novembre 2018

  Télécharger le programme Neige & Glace 2018  

Document d'information communal sur les risques majeurs à télécharger

  Réunion publique sur les risques majeur : Mercredi 7 novembre à 18h30 à la Maison communale du Parc   Télécharger le Document d'information communal sur les risques majeurs  

Festival des jardins alpestres 2019 - Appel à candidature

  Télécharger le dossier de candidature - Festival des jardins alpestres 2019    

Écran ouvert 2019 - candidatures avant le 14 décembre 2018

Informations sur les inscriptions ici   Dossier d'inscription à télécharger ici  

Appel d'Air 2019 - inscriptions avant le 23 novembre 2018

Informations sur les inscriptions ici   Dossier d'inscription à télécharger ici  

Patrimoine au programme 2018 / 2019

Patrimoine au programme 2018-2019