
CONSEIL MUNICIPAL
Prochains Conseils Municipaux
Suivez en direct le Conseil municipal sur la chaine YouTube de la Ville d’Albertville. Le direct vidéo apparaîtra avec un différé de quelques minutes. S’il n’apparaît pas, réactualisez la page de votre navigateur quelques minutes après. Si vous ne pouvez pas assister au Conseil municipal, sa retransmission reste accessible pendant 3 mois.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 27 février.
COMPTES RENDUS
Comptes rendus 2022
Comptes rendus 2021
PROCÈS VERBAUX
Procès verbaux 2022
Procès verbaux 2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Recueil des actes administratifs 2022
Recueil des actes administratifs 2021
Recueil des actes administratifs 2020
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibérations 2022
- 01- Liste des délibérations conseil municipal du 26 septembre 2022
- 02- Délibérations conseil municipal du 26 septembre 2022
- 03- Liste des délibérations conseil municipal du 21 novembre 2022
- 04- Délibération 1 du conseil municipal du 21 novembre 2022 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
- 05- Délibération 9 du conseil municipal du 21 novembre 2022 – Bilan de la mise à disposition du public au titre de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme
- 06-Délibération 10 du conseil municipal du 21 novembre 2022 – Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme
- 07- Délibération 47 du conseil municipal du 21 novembre 2022 – Instauration d’un périmètre d’études dans le quartier de la Contamine
- 08 – Délibération du conseil municipal du 21 novembre 2022
- 09- Liste des délibérations conseil municipal du 12 décembre 2022
- 10- Délibérations du conseil municipal du 12 décembre 2022